Programme
8h45 : Mots d’accueil
Marie Alice FASQUELLE-LEONETTI, Bâtonnier du barreau de Boulogne-sur-Mer, Maître de conférences associée à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, LARJ EA 3603
MATINÉE : La spécialisation contemporaine de la responsabilité civile
Présidence de séance : Raphaël TACHON, Docteur en droit, ancien Bâtonnier, Maître de conférences associé à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, LARJ EA 3603
9h05 : « Responsabilité pour insuffisance d’actif et droit commun de la responsabilité civile »
Alexandre DUMERY, Maître de conférences à l’Institut catholique de Lille, LARJ EA 3603
9h25 : « La responsabilité du banquier à l’égard de la caution »
Jean-Denis PELLIER, Professeur à l’Université de Rouen
9h45 : « Responsabilité civile et transports aériens de passagers en Europe »
Hugues KENFACK, Professeur à l’Université de Toulouse I-Capitole
10h05 : Discussion pause
10h45 : « L’instrumentalisation de la responsabilité bancaire »
Sophie MOREIL, Maître de conférences HDR à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, Directrice du LARJ EA 3603
11h05 : « Le régime dérogatoire de responsabilité de l’employeur en cas d’accident du travail et de maladie professionnelle »
Catherine MINET-LETALLE, Maître de conférences HDR à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, LARJ EA 3603
11h25 : Discussion
APRÈS-MIDI : Les spécialisations en devenir de la responsabilité civile
Présidence de séance : Sophie MOREIL, Maître de conférences HDR à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, Directrice du LARJ EA 3603
13h45 : « L’écologisation du droit de la responsabilité civile : le préjudice écologique »
Romain LAULIER, Maître de conférences à l’Institut catholique de Lille, C3RD, Institut Demolombe EA 967 14h05 : « Responsabilité et protection des données à caractère personnel »
Thibault DOUVILLE, Professeur à l’Université de Caen-Normandie
14h25 : Discussion – pause
15h05 : « Les nouveaux modes de circulation : rupture ou continuité de la responsabilité civile ? »
Alicia MAZOUZ, Maîtresse de conférences à l’Institut catholique de Lille, C3RD, IRJS (Université Paris I Panthéon-Sorbonne)
15h25 : « Le droit pénal, futur droit commun de la responsabilité civile ? »
Rodolphe MESA, Maître de conférences HDR à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, LARJ EA 3603 15h45 : « Rapport de synthèse »
Christian JUBAULT, Professeur à l’Université du Littoral-Côte d’Opale, LARJ EA 3603
16h05 : Discussion
16h30 : Clôture des travaux